La colocation est une solution de logement de plus en plus prisée car elle est souvent plus économique. Une colocation repose généralement sur un contrat de bail commun qui engage tous les colocataires. Mais lorsque l’un des colocataires souhaite quitter les lieux, la résiliation du bail peut devenir complexe et entraîner des conséquences, notamment pour les autres colocataires.
Dans cet article, nous allons d'abord vous indiquer les différents types de contrats qui existent pour les colocations puis nous allons surtout vous expliquer les procédures de résiliation d'un bail en colocation, ainsi que les différents impacts possibles.
Les différents types de contrats de colocation
En colocation, il existe plusieurs types de contrats et donc de baux. Vous pouvez en effet, en tant que colocataires, être liés à votre propriétaire par un bail unique ou des baux individuels.
Si vous signez un bail unique, tous les colocataires sont inscrits sur le même contrat. Ce type de bail implique souvent une clause de solidarité, ce qui signifie que si l’un d’entre vous ne paie pas son loyer, les autres sont responsables du montant manquant.
Dans le cas de baux individuels, chaque colocataire a un contrat séparé avec le propriétaire. Ce type de bail facilite la gestion des résiliations et des départs, car la résiliation n’affecte que le colocataire concerné.
Lorsque vous résiliez un bail unique avec clause de solidarité, votre départ ne dispense pas les autres colocataires de leurs obligations. Cela signifie qu'ils doivent continuer à payer le loyer intégral jusqu’à la fin de la période de préavis ou jusqu’à ce qu’un nouveau colocataire vous remplace.
Les démarches de résiliation selon le statut du locataire
La procédure de résiliation varie selon le type de bail que vous avez signé (bail unique ou baux individuels).
Si vous êtes en bail unique, vous devez envoyer une lettre de résiliation au propriétaire en respectant le délai de préavis. Celui-ci est généralement de 3 mois (ou un mois dans certains cas spécifiques comme une perte d’emploi ou un logement en zone tendue). Pendant cette période, vous devez continuer à payer votre part du loyer. Si votre bail comporte une clause de solidarité, vous restez responsable jusqu’à ce qu’un remplaçant soit trouvé ou jusqu'à l'expiration du bail.
Avec des baux individuels, les démarches de résiliation sont plus simples. Vous résiliez uniquement votre propre contrat sans affecter celui des autres colocataires. Là encore, le préavis varie selon la situation (1 à 3 mois), et vous devrez payer votre part du loyer jusqu’à la fin de celui-ci.
Dans les deux cas, vous avez des obligations légales à respecter, notamment la remise en bon état du logement. Il est également conseillé, si possible, de coordonner votre départ avec les autres colocataires, surtout dans le cas d’un bail unique, afin de faciliter la transition.
Conséquences d'une résiliation pour les colocataires restants
Quand vous quittez une colocation, les colocataires restants peuvent être directement impactés, surtout si le bail comporte une clause de solidarité. En cas de départ, ils devront assumer l’intégralité du loyer si aucun remplaçant n’est trouvé rapidement. De plus, les garanties fournies au propriétaire, comme le dépôt de garantie ou les cautions, peuvent être remises en question si un nouveau colocataire entre dans le logement.
Pour éviter cette situation, vous pouvez notamment proposer un remplaçant qui devra être validé par le propriétaire et les autres colocataires. Dans ce cas, un avenant au bail sera nécessaire pour officialiser le changement. Le propriétaire peut également demander une réévaluation des garanties ou du loyer.